Citation
Rn. 923
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Francois -Xavier NSANZUWERA
111 rue du Champ de la Couronne .
t020 Bruxelles
Tel/Fax 02.479.21.01
Bruxelles, Ie 20 mai 1997
•
Monsieur Ie Ministre de la Justice
BP.160 Kigali
RWANDA
Monsieur Ie Ministre,
:
J'ai suivi avec beaucoup d'interet et d'attention Ie debut des prcces des
auteurs presumes du genocide et des massacres politiques d'avril 1994 au
Rwanda. II y a aujourd'hui deux ans j'avais qUitte mes fonctions suite aux
menaces de mort de la part de quelques officiers superieurs qul s'lnqeraient
dans les fonctions du Parquet de la Republique et intimidaient les magistrats
quand ils ne menayaient pas de mort. Certains magistrats ont paye de leur
vie, d'autres ont ete detenus, certains ont eu la chance d'etre relaches,
d'autres restent en prison. Beaucoup ont eu Ie courage de continuer oeuvrer
pour la Justice. lis sont encourager et chaque rwandais a un devoir d'aider
la justice. La presente est une de mes contributions la justice, une des voies
de la reconciliation nationale meme si elle n'est pas la panacee tous les
problemes auxquels est confronte Ie pays.
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Le genocide et les massacres politiques durant les mois d'avril, mai et juin
1994 ont ete precedes d'assassinats po/itiques qui entraient dans ce long
processus de planification du genocide. Des dossiers judiciaires des auteurs
de ces assassinats politiques, prelude du genocide, avaient ete faits. Certains
avaient ete clotures, d'autres etalent encore en cours. Personnellement je
divisais ces dossiers en deux groupes differents:
a. Les dossiers d'attentats aux mines lesquels attentats entraient dans une
sorte de terrorisme d'Etat et
b. Les attentats des leaders politiques surtout ceux de I'opposition au regime
du President Habyarimana.
Je voudrais egalement rappeler que la gendarmerie nationale et Ie parquet de
la Republique avaient beneficie d'une cooperation technique d'une equipe
d'officiers de police judiciaire franyais dans Ie cadre des attentats aux mines et
de la cooperation de la Police civile de la MINUAR en ce qui concerne les
dossiers d'assassinats politiques. Dans la presente je parlerai de ces derniers
dossiers. J'aurai I'occasion de parler des premiers dossiers.
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Parmi les dossiers d'assassinats politiques deux me semblent plus importants
que les autres. II s'agit de I'assassinat de Mr Emmanuel Gapyisi, leader du
Pari MDR et de I'assassinat de Mr Felicien Gatabazi, leader du parti PSD et
Ministre des travaux public.
Mr Gapyisi Emmanuel était Président du MDR Gikongoro et Fondateur de
Forum Paix et Democratie. II a été assassiné le 18 mai 1993 Kigali. Il avait
été créé une commission d'enquête dirigeé par le Premier substitut du
Procureur Munyesanga Jean Damascène. Faisait partie de cette Commission
le Capitaine Gendarme Pascal Kayihura du CRCD. Pendant le génocide le
Capitaine Pascal Kayihura m'a apporté une partie de ce dossier à l'Hôtel des
Mille Collines où j'étais et je lui ai dit que je ne pouvais pas garder ce dossier
avec moi car j'étais en danger et surtout qu'un des principaux suspects dans
cet assassinat le Major Hakizimana Apolinaire venait souvent voir le Colonel
congolais Muenyi [Moigny] responsable des observateurs de l'ONU qui étaient à l'Hôtel
et qu'i1 savait bien que j'étais dans cet hôtel. Le capitaine Pascal Kayihura a
rejoint l'Armée patriotique rwandaise et est donc en mesure de donner des
éléments de ce dossier.
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Mr Gatabazi Felicien etait Secretaire executif du Parti PSD et Ministre des
Travaux Publics. II a ete assassine dans la nuit du 21 fevrier 1994. Le Parquet
de la Republique, Ie Service de renseignements du Premier Ministre et la
Gendarmerie travaillaient sur ce dossier. La Police civile de la MINUAR , la
CIVPOL en sigle en vertu du mandat de I'ONU du 05 octobre 93 (point 3,h,)
nous a apporte son assistance, une assistance precieuse car en peu de
temps ce dossier etait presque cloture et s'i1 n'y avait pas eu Ie genocide ce
dossier aurait ete transmis au tribunal pour jugement. Je profite d'ailleurs de
I'occasion pour rendre hommage au personnel de la CIVPOL. Dans notre
jugement tres dur envers la MINUAR nous oublions Ie travail de ces
techniciens qui n'etaient pas aussi visibles que les casques bleus mais qui eux
ont fait un travail qui aurait porte ces fruits si les evenements ne s'etaient pas
precipite.
L'enquete sur la mort du Ministre Gatabazi etait dirigee par ma personne en
ma qualite de Procureur de la Republique pres Ie Tribunal de Premiere
Instance de Kigali.
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Le 28 mars 94 j'ai precede
la premiere arrestation d'un suspect en la
personne de Faustin Rwagatera, entrepreneur et membre du Parti PSD. Lors
de son arrestation il m'a montre une carte du parti PSD mais il entretenait
egalement un groupe de miliciens interahamwe dans son Cabaret LAS
VEGAS sis Kimicanga ( Kigali). Le nornme Rwagatera Faustin est originaire
de la prefecture Cyangugu et parent de Munyagishali Emmanuel qui etait
charge de I'lnspection des Parquets avant Ie 6 avril 1994 et qui fut directeur
au Ministere de la Justice apres I'installation du gouvemement du 17 juillet
1994. Se trouvant au Rwanda, Mr Munyagishali Emmanuel peut donner une
identification detaillee de Rwagatera Faustin qui a ete Iibere de la Prison de
Kigali Ie 7 avril 1994 et qui la tete des militaires et des miliciens a pille ma
residence officielle Ie 12 avril 1994 apres avoir assassine mon bsau-frere
Twahirwa Medard et un autre jeune homme qui n'a pas ete identifie.
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Au moment ou Ie gouvernement lnterimaire se trouvait Gitarama, Rwagatera
en uniforme militaire se trouvait
Gitarama en compagnie de Munyagishali
Emmanuel. II faut voir les declarations de I'Inspecteur de Police Judiciaire
Dusabemungu Jean-Baptiste alias Kazungu et du directeur de prison
Sinayobye Adrien.
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Quand Ie nornme Rwagatera Faustin a ete place sous mandat d'amener, Ie
capitaine Simbikangwa Pascal de la Presidence de la Republique est aile Ie
voir la Prison de Kigali et il a profere des menaces mon egard. II a voulu
me voir en me demandant d'aller Ie voir devant les bureaux du Parquet de
Kigali sous pretexte qu'jJ ne pouvait pas monter les escaliers et rai refuse
d'aller Ie voir. Le chef des Interahamwe de Remera dit Inyange est aile
solliciter I'intervention de I'adjudant-chef gendarme Mugiraneza Wellars,
Commandant de la Brigade territoriale de Nyarugenge qui etait egalement
mon voisin.
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Est intervenu egalement en faveur du prevenu Rwagatera Faustin Ie capitaine
Gaspard Hategekimana ( juriste de formation, ma promotion
l'Universite
nationale du Rwanda) de la Garde presidentielle. II m'a dit qu'jJ intervenait sur
demande de !'epouse du prevenu mais j'ai toujours pense qu'il voulait des
renseignement pour Ie President de la Republique car Ie Capitaine
Hategekimana Gaspard travaillait
la Presidence de la Republique
directement sous les ordres du Colonel Elie Sagatwa, secretaire particulier du
General Habyarimana Juvenal et veritable chef de la Garde presidentielle.
Pendant Ie genocide Ie Capitaine Hategekimana Gaspard fut implique dans
I'assassinat du Consul du Luxembourg et membre de l'Association des
volontaires de la paix, Monsieur Charles Shamukiga Ie 7 avril 1994. Je ne sais
pas ou se trouverait aujourd'hui Ie capitaine Hategekimana Gaspard mais sa
femme serait au Cameroun.
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Sans aller dans les details du dossier Ie scenario de !'assassinat du Ministre
Gatabazi Felicien se presente comme suit:
Les organisateurs et commanditaires: Ntilivamunda Alphonse et Nyungura
Emile. Qui sont-i1s?
Mr Ntiilivamunda Alphonse est Ie fils de I'homme d'affaires Munyampeta
Gaspard, originaire de la prefecture Ruhengeri, protege de I'ancien Ministre
des Travaux publics Nzirorera Joseph, Secretaire execunf du MRND au
moment de cet attentat, beau-fils du President de la Republique Habyarimana
Juvenat, Directeur de la direction des Ponts et Chaussee au Ministere des
Travaux publics et membre influent du MRND. Mr Ntilivamunda Alphonse se
trouverait au GABON.
Mr Nyungura Emile est originaire de la prefecture de Butare, membra du parti
PSD. II aurait ete assasslne Kicukiro Ie 8 avril 1994 par des combattants du
Front patriotique.
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Le commando des assassins comprenait Ie caporal Zirimwabagabo de la
Garde presidentielle, Ie soldat Uzabakiliho de la garde preaidentielle, Ie
caporai Rucyama de la garde presidentielle. Ce commando etait conduit par
l'homrne d'affaires Basabose Pierre. Ce demier rnerite une attention
particuliere. Mr Basabose Pierre, originaire de la Prefecture de Ruhengeri est
ancien sergent des Forces armees rwandaises (FAR), ancien chauffeur du
Colonel 5agatwa Elie. Converti dans les affaires, Basabose faisait Ie trafic des
devises et rnomme de la rue disait que Basabose avait plus de devises que
la Banque nationale du Rwanda. 1/ a ete implique dans Ie dossier d'attentat
la grenade contre Ie Procureur general Alphonse Marie Nkubito,
malheureusement ce dossier n'a pas abouti. II fut implique egalement dans
I'affaire de detournement des aides alimentaires du PAM des deplaces de
Nyacyonga. Place sous mandat d'arret par Ie Parquet de Kigali iI fut relache
par Ie tribunal de premiere instance de Kigali et iI ne fut jamais juge. II se
trouve aujourd'hui en Belgique ou il est demandeur d'asile. 1/ serait arrive en
Belgique en passant parle ZaIre ou se trouverait sa famille, Nairobi, Moscou
et l'Allemagne.
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Au cours de I'enquete sur' l'assaesinat du ministre Gatabazi la gendarmerie
bloqua I'enquete. Faisait partie de I'equipe d'enqueteurs 1e Lieutenant
Mpozayo, Chef de la Brigade territoriale de Remera I'epoque. Son apport ne
fut pas d'une grande utilite. Au cours de 'I'enquete une arme qui nous
apparaissait avoir ete utilisee au cours de cet attentat fut decouverte et la
gendarmerie refusa de la Iivrer la CIVPOL pour une expertise malgre I'ordre
ecrit du Procureur de la Republique. Parmi les officiers qui refusaient cette
expertise figurait entre autres Ie Colonel Laurent Rutayisire de l'Etat-major de
la Gendarmerie nationale. Pourquoi a -t-i1 refuse I'expertise de I'arme comme iI
avait d'ailleurs refuse I'expertise medicale avec Ie reste de la famille alors qu'i1
avait non seulement la qualite d'OPJ mais en plus iI etait beau-frere de la
victime?
Le matin de I'assassinat du Ministre Gatabazi J'avais eu I'impression qu'i1
connaissait les auteurs de I'attentat. II m'avait conseille de demander de
I'argent pour faire I'enquete au ministre des Finances qui etait present et qui
appartenait au meme parti politique que la victime, Ie ministre Marc Rugenera.
J'avais reconcu au Colonel Rutayisire qu'i1 fal/ait d'abord commencer les
enquetes avant de demander de I'argent. Et j'avais dernande I'expertise
medicate. Cette demiere a ete faite par un medecin de la famille, un militaire.
Qui est Ie colonel Laurent Rutayisire?
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Originaire de la prefecture de Gikongoro, marie ta fille de I'homme d'affaires
Ndamage, Ie Colonel est plus homme d'affaires que gendarme. En octobre
1990 il est implique dans I'assassinat de I'homme d'affaires Karambizi Michel,
frere du milliardaire rwandais Majyambere Silas. Plusieurs officiers sont
implique dans cet assassinat savoir Ie Colonel Rwagafilita Pierre-Celestin.
chef d'Etat-major de la gendarmerie, Le Colonel Rutayisire Laurent (G2), Le
Major Karangwa Pierre-Claver. Le commando de gendarmes qui a execute
toute la famille de Michel Karambizi etait conduit par Ie Lieutenant gendarme
Nizeyimana Jean de Dieu. Au cours d'une interrogatoire il impliquera ses
chefs hierarchiques les Colonels Rwagafilita et Ritayisire ainsi que Ie Major
Karangwa Pierre-Claver. Ces derniers refuserent toujours de comparaitre
devant Ie Procureur de la Republique. Malgre les changements I'Etat-major
de la gendarmerie et les promesses du nouveau chef d'Etat-major ces officiers
refuserent de comparaitre. Dans ma lettre n° A/1229/D.11/A/Prore du 8
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decernbre 1993 j'avais encore une fois envoye au Chef d'Etat-major de la
gendarmerie nationale des mandats de comparution I'encontre du Colonel
Rutayisire Laurent, du Major Karangwa Pierre Claver, de I'ancien chef d'Etatmajor de la gendarmerie nationale Ie colonel Pierre-Celestin Rwagafilita et
I'adjudant chef MVUNABANOI. Le Chef d'Etat-major n'eut meme pas la
politesse de me renvoyer la copie de ces mandats de comparution signees
par le'$ interesses. Comme d'habitude cette gendarmerie qui accusait Ie
Parquet de la Republique de laxisme et qui· participait
la repression des
opposants politiques couvrait les assassinats politiques dans lesquels ses
officiers participaienL D'ailleurs cette impunité couvrait tous les militaires
impliques dans les massacres. Ce fut Ie cas du Major Kabera implique dans
un massacre horrible de civils dans la Commune Rushashi; du Major
gendarme Apollinaire Hakizimana implique dans au moins deux meurtres, du
Lieutenant Turatsinze de la garde presidentielle implique dans I'assassinat du
sergent-major Munyempanzi Ie 13 novembre 1992. Les cas sont nombreux.
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Le Colonel Laurent Rutayisire~se trouverait aujourd'hui Mombasa au Kenya
tandis que sa famille est demandeuse d'asile en Belgique. Le Major Karangwa
lui iI se trouverait
Nairobi au Kenya. Le Colonel Rutayisire a fait
Quant
obstruction I'enquete sur I'assassinat du Ministre Gatabazi, son parent par
alliance. II avait un interet dans cet assassinat. Je voudrais d'ailleurs rappeler
que l'Etat-major de la gendarmerie nationale Ie couvrait parce qu'i1 etait
pressenti a occuper un certain poste dans Ie Haut commandement de la
gendarmerie nationale prevu dans les Accords de paix d'Arusha. Ses
collegues estimaient que "assassinat de Michel Karambizi allait casser sa
carriere. II ne serait pas etonnant qu'i1 couvre les auteurs de I'assassinat de
son beau-frere car il se trouvait dans leur camp.
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Ces assassinats politiques comme Ie genocide et les massacres politiques ne
peuvent pas rester impunis. Les dossiers qui avaient ete commences ou
clotures doivent etre reconstitues et portes devant les jugements. II serait
injuste que des cent mille personnes dont majorite des paysans croupissent
dans des prisons-mourroirs quand des cerveaux des assassinats politiques et
certainement du genocide et leurs families continuent a vivre en liberte dans
les pays d'asile avec I'argent tache de sang et au moment ou les rescapes
continuent de vivre dans la misere oublies de tout Ie monde et hors de cette
course effrenee vers des biens materiels qui a repris les rwandais. Des
temoins privilegies de ces affaires sont toujours en vie et certains ont des
postes de responsabilite. lis ont Ie devoir moral de contribuer la verite sur
des affaires de leur connaissance. Je pense notamment dans le cas de
l'affaire Gatabazi au Ministre Iyamuremye qui était à l'époque Chef du Service
de renseignements et leader du Parti PSD. Je pense à l'ancien Chef d'Etat-major de la gendarmerie le General Ndindiriyimana. II devrait expliquer les
blocages de l'enquete par la gendarmerie nationale.
Voila , Monsieur Ie Ministre, certains elements que je voulais porter votre
connaissance surtout que des parents de certaines victimes m'ont interpelle
en me rappelant qu'i1s ont Ie droit de savoir comme toutes les autres parents
des victimes de la tragedie rwandaise. Je suis dispose
fournir d'autres
temoignages complementaires dont je pourrais me souvenir.
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Veuillez agreer, Monsieur Ie Ministre, I'assurance de rna consideration
distinguee.
Fran90is-X~
,
NSANZUWERA
Ancie~roc;n~RepUbliqUe.
eopie pour information:
-Mr Le Procureur du Tribunal penallntemational pour Ie Rwanda
-Mr Le President du Tribunal penal intemational pour Ie Rwanda
-Mr Ie president de la Commission d'enquete parlementaire sur Ie Rwanda
-Mr Le Juge d'instruction Damien Vandermeersch
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