Fiche du document numéro 3054

Num
3054
Date
Mardi 29 novembre 1994
Amj
Fichier
Taille
32788
Pages
1
Surtitre
Ordre national de la Légion d'honneur
Titre
Décret du 29 novembre 1994 portant nomination
Tres
Promotion d'Alain Didot et René Maïer au grade de chevalier de la Légion d'honneur
Cote
n° 278 1er décembre 1994 - NOR: COPX9400452D
Source
Type
Décret, Loi
Langue
FR
Citation
J.O. n° 278 du 1 décembre 1994 page 16967


Décret du 29 novembre 1994 portant nomination


NOR: COPX9400452D


Ministère de la coopération


Par décret du Président de la République en date du 29 novembre 1994,
pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la
coopération et visé pour son exécution par le grand chancelier de la
Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du
11 octobre 1994 portant que les présentes nominations sont faites en
conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de
l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille
militaire, sont nommés:


Avec effet du 3 mai 1994


Au grade de chevalier


Adjudant-chef Didot (Alain, Alex), sous-officier de gendarmerie
détaché au Rwanda ; 23 ans de services militaires, tué dans
l'accomplissement de sa mission le 8 avril 1994.


Adjudant-chef Maier (René, Jean), sous-officier de gendarmerie,
détaché au Rwanda ; 29 ans de services militaires, tué dans
l'accomplissement de sa mission le 8 avril 1994.
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